IMPORTANT POUR LES PAIEMENTS PAR CARTES BANCAIRES :

pour effectuer votre paiement par carte bancaire prévoyez votre téléphone Portable à portée de main pour votre paiement ! pour des raisons de sécurité ,votre carte bancaire sera acceptée uniquement depuis la France métropolitaine , Monaco, le Luxembourg , la Belgique livraison uniquement pour ces mêmes Pays . Pour votre sécurité ,notre site fonctionne avec le système 3d sécure : un code de sécurité émis par votre Banque doit vous parvenir , par sms sur votre téléphone portable ou par mail pour effectuer votre paiement . Vous avez également la possibilité de payer par virement, par PAYPAL avec votre compte ou sans compte avec votre carte bancaire , uniquement pour une adresse de livraison en France métropolitaine, Monaco, le Luxembourg , la Belgique.

Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

    • Le présent site web (http://www.machine-a-coudre-petit.fr) est réalisé et édité par :
      PETIT S.A.R.L ( gérant  Sylvain PETIT ) -  dont le siège est situé :
      296, RUE ALFRED LEROY
      62700    BRUAY LA BUISSIERE
      France
      Adresse de courrier électronique : contact@machine-a-coudre-petit.fr
    • ouvert du lundi au vendredi 9:00 à 12:00 et 14:30 à 18h00  Fermé le Samedi
    • Tél. : +33 (0)3 21 52 42 04 ou 09 51 07 67 62 prix d'un appel local pour la France métropolitaine ou 07 82 37 93 36
    • Numéro Siret : 424 015 311 00014 – Code APE 4754Z - Numéro TVA intracommunautaire : FR 70424015311
    •  La réalisation du site web "www.machine-a-coudre-petit.fr" est effectuée par PETIT S.A.R.L
    •                       
       

 

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet "www.machine-a-coudre-petit.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet "www.machine-a-coudre-petit.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

PETIT S.A.R.L  ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par machine-a-coudre-petit.fr le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

machine-a-coudre-petit.fr ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertéshttp://www1.validname.com/shared/GetWhois.aspx?domainName=machine-a-coudre-petit.fr  

L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à PETIT S.A.R.L, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

 

(PETIT S.A.R.L S’ENGAGE A NE PAS DIFFUSER ,OU A CEDER CES DONNEES ET INFORMATIONS  . LE FORMULAIRE DE CONTACT N’EST DESTINE QU’A REPONDRE A UNE DEMANDE D’INFORMATIONS ET NE SERA PAS CONSERVE OU EXPLOITE POUR DES RELANCES, PUB etc...) Le client pourra par contre souscrire volontairement et se faire radier de notre liste pour recevoir ou pas les news letter, les pubs, promo etc.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L'ensemble de ces droits s'exerce auprès de PETIT S.A.R.L par courrier accompagné d'une copie d'un titre d'identité comportant une signature à adresser à :

PETIT S.A.R.L

296, RUE ALFRED LEROY

62700 BRUAY LA BUISSIERE

Ou par l'intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.

4. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.machine-a-coudre-petit.fr

L'utilisateur dispose de l'ensemble des droits susvisés s'agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet "www.machine-a-coudre-petit.fr" sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

5. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de PETIT S.A.R.L.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de PETIT S.A.R.L est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont PETIT S.A.R.L est producteur.

Les marques de PETIT S.A.R.L  et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de PETIT S.A.R.L  est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

PETIT S.A.R.L ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.machine-a-coudre-petit.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de BETHUNE.

 

Propriétaire de la marque  machine-a-coudre-petit.fr : SARL PETIT 
Directeur de la publication : PETIT Sylvain (gérant de PETIT S.A.R.L)
Webmaster : PETIT Sylvain

Site réalisé par : PETIT S.A.R.L

Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, adressez nous un courrier à contact@machine-a-coudre-petit.fr   PETIT SARL - 296, RUE ALFRED LEROY- 62700 BRUAY LA BUISSIERE- France en précisant vos noms, prénoms et adresse.

Le contenu du site est protégé par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans ces conditions, tout ou partie des noms, dénominations, logos, sigles, expressions, dessins, photos, son savoir-faire certains de nos prospectus traduits par nos soins, produits figurant au présent site constituent des marques ou des éléments déposés et protégés par le droit d'auteur sont la propriété exclusive de PETIT S.A.R.L. En conséquence, toute reproduction, copie, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, desdits éléments ou marques protégés qui n'aurait pas été au préalable autorisé par machine-a-coudre-petit.fr  PETIT S.A.R.L est strictement interdite. Le non respect de ces règles pourra engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
En outre, machine-a-coudre-petit.fr  PETIT S.A.R.L rappelle qu'elle ne dispose d'aucun contrôle et n'engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers des sites extérieurs à www.machine-a-coudre-petit.fr  et quant au contenu desdits sites. L'accès à d'autres sites se fera sous la seule responsabilité de l'internaute et en aucun cas la société machine-a-coudre-petit.fr  (PETIT S.A.R.L) ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés. Pour limiter ce type de risque, l'inclusion d'un lien vers www.machine-a-coudre-petit.fr   PETIT S.A.R.L à partir d'un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation de notre part.

PETIT S.A.R.L ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.machine-a-coudre-petit.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de BETHUNE.

 

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™.